MODALITÉ DE PAIEMENT
SI L’ABONNÉ PAYE SON ABONNEMENT MENSUELLEMENT, CELUI-CI COMPREND QUE CECI EST EN FAIT UN PRIVILÈGE QUI LUI EST ACCORDÉ. LE CONSOMMATEUR ADMET, PAR LA PRÉSENTE, QUE SON ABONNEMENT EST PAYABLE JUSQU’À LA FIN. SI L’ABONNÉ PAYE PAR CARTE DE CRÉDIT, IL ACCEPTE AUTOMATIQUEMENT QUE LES PAIEMENTS SERONT DÉDUITS DE SON NUMÉRO DE CARTE DE CRÉDIT INDIQUÉ SUR LA FEUILLE D’AUTORISATION OU LE SITE WEB SIGNÉ À CET EFFET.
DESCRIPTION DU CONTRAT
LA SOUSCRIPTION AU COACHING IMPLIQUE UN ENGAGEMENT DE 6 OU 12 MOIS, CE DERNIER COMPREND LA GESTION DE « HANDLER » ET COACHING EN PRESENTIEL LORS DE COMPETITION DANS UN RAYON DE 100 KM DE L’INSTALLATION SSI
LE SOUSSIGNÉ ACCEPTE DE COMMUNIQUER ET DE TRAVAILLER AVEC L’ENTRAÎNEUR AFIN D’ÉTABLIR DES STRATÉGIES CONCERNANT LEUR SANTÉ ET LEUR PERFORMANCE. L’ATHLÈTE ACCEPTE DE SUIVRE LE PLAN DE BONNE FOI ET DE FAIRE SES MEILLEURS EFFORTS
DE PLUS, L’ATHLÈTE ACCEPTE DE REPRÉSENTER LA MARQUE ET LES VALEURS DE L’ÉQUIPE DE MANIÈRE PROFESSIONNELLE ET ÉTHIQUE.
ANNULATION
DES FRAIS D’INTÉRÊT DE 2 % PAR MOIS (24 %/AN) SERONT PERÇUS SUR TOUT RETARD DE PAIEMENT.
LE CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER LE PRÉSENT ACCORD SANS FRAIS DE PÉNALITÉ AVANT QUE LE MARCHAND AYE COMMENCÉ À EXÉCUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE EN ENVOYANT LE FORMULAIRE DE RÉSILIATION OU AUTRE AVIS ÉCRIT À CET EFFET AU MARCHAND.
UN CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER SON CONTRAT AU-DELÀ DES DÉLAIS MENTIONNÉS CI-DESSUS. CEPENDANT, LE MARCHAND PEUT EXIGER UNE PÉNALITÉ. LA PÉNALITÉ SERA CALCULÉE EN FONCTION D’UN ENGAGEMENT DE 6 MOIS ; ET LA DIFFÉRENCE DEVRAIT ÊTRE PAYÉE EN ENTIÈR, OU SI LE CONSOMMATEUR DISPOSE D’UNE OPTION DE VERSEMENT MENSUEL, LES PAIEMENTS SERONT EFFECTUÉS JUSQU’À QU’IL A ÉTÉ PAYÉ INTEGRALEMENT.
SI L’ATHLETE A DEJA COMPLETE UN ENGAGEMENT DE 12 MOIS AVEC SSI ET/OU SON SERVICE DE COACHING, CELLE-CI PEUVENT ANNULER UN CONTRAT, SANS PENALITE, AVEC UN AVIS DE 30 JRS. LE CONTRAT EST RÉSILIÉ, SANS AUTRE FORMALITÉ, DÈS L’ENVOI DU FORMULAIRE OU DE L’AVIS.
DANS LES 10 JOURS SUIVANT LA RÉSILIATION DU CONTRAT, LE MARCHAND DOIT RETOURNER AU CONSOMMATEUR L’ARGENT DÛ AU CONSOMMATEUR.
LE CONSOMMATEUR AURA AVANTAGE DE CONSULTER LES ARTICLES 197 À 205 DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (L.R.Q., C P-40-1) ET, SI NÉCESSAIRE, DE COMMUNIQUER AVEC L’OFFICE DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR (R.R.Q 1981, C P -40-1, R. 1, A, 47).
MODALITÉ DE PAIEMENT
SI L’ABONNÉ PAIE SON ABONNEMENT PAR MENSUALITÉ, CELUI-CI COMPREND QU’IL S’AGIT EN FAIT D’UN PRIVILÈGE QUI LUI EST ACCORDÉ. LE CONSOMMATEUR ADMET PAR LE FAIT MÊME QUE SON ABONNEMENT, BIEN QU’IL S’AGISSE DE PAIEMENT PAR VERSEMENT EST PAYABLE JUSQU’À LA FIN. SI L’ABONNÉ PAIE MENSUELLEMEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT, IL ACCEPTE AUTOMATIQUEMENT, PAR LA PRÉSENTE, QUE LES VERSEMENTS SOIENT PRÉLEVÉS SUR SON NUMERO DE CARTE DE CRÉDIT INDIQUÉ SUR LA FEUILLE D’AUTORISATION SIGNÉ PAR LUI À CET EFFET.
DANS LE CAS OÛ LA CARTE DE MEMBRE EST PERDUE, DES FRAIS DE 20$ SERONT CHARGÉS.
DESCRIPTION DU CONTRAT
EN ECHANGE DU PAIEMENT DE L’ABONNEMENT ET IMMÉDIATEMENT APRES LA SIGNATURE DU CONTRAT, LE SOUTH SHORE IRON S’ENGAGE À PERMETTRE À L’ABONNÉ DE S’ENTRAINER DE FAÇON NORMALE ET SÉCUTRITAIRE SUR LES EQUIPEMENTS SITUÉS À L’INTERIEUR DU CENTRE.
EN TOUT TEMPS SUR LES HEURES D’OUVERTURE DU CLUB, LES MEMBRES POURRONT VENIR S’ENTRAINER EN SUIVANT LES RÈGLEMENTS EN VIGUEUR.
IL NE M’EST PAS PERMIS D’AMENER DES ENFANTS AVEC MOI LORSQUE JE M’ENTRAINE.
LE SOUTH SHORE IRON NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES OBJETS PERDUS OU VOLÉS.
LE SOUTH SHORE IRON SE DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILITE POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS ET QUI S’ETEND.
LE CONSOMMATEUR ACCEPTE DE SE CONFORMER AUX RÈGLES EN VIGUEUR ET RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE CELLES-CI. TENUE VESTIMENTAIRE APPROPRIEE. TOUTE PERSONNE JUGÉE NON HYGIENIQUE OU NON ACCEPTABLE POUR L’AMBIANCE PAR LA DIRECTION, SE VERRA INTERDIR L’ACCES AU CENTRE.
ADVENANT LE CAS D’UN REFUS BANCAIRE OU D’UN REJET DE LA CARTE DE CRÉDIT, DES FRAIS BANCAIRES SERONT CHARGÉS AU MEMBRE EN RAISON DU NON-RESPECT DE L’ENTENTE DE MODALITÉ DE PAIEMENT. DE PLUS, LE SOUTH SHORE IRON POURRA RETIRER AUX MEMBRES FAUTIFS LE PRIVILÈGE DE PROFITER DES SERVICES JUSQU’A CE QUE LES RETARDS SOIENT PAYÉS.
DES FRAIS D’INTERÊTS DE 2% PAR MOIS (24%/ANNEE) SERONT PERÇUS SUR TOUT PAIEMENT EN RETARD.
MENTION EXIGÉE PAR LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (CONTRAT CONCLU PAR UN COMMERÇANT EXPLOITANT UN STUDIO DE SANTÉ)
LE CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER LE PRÉSENT CONTRAT SANS FRAIS DE PÉNALITE AVANT QUE LE COMMERCANT N’AIT COMMENCÉ À EXÉCUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE EN ENVOYANT LA FORMULE DE RÉSILATION OU AUTRE AVIS ECRIT A CET EFFET AU COMMERÇANT.
SI LE COMMERÇANT A COMMENCÉ À EXÉCUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE, LE CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER LE PRÉSENT CONTRAT DANS UN DÉLAI EGAL A 1/10 DE LA DURÉE PRÉVUE AU PRESENT CONTRAT EN ENVOYANT LA FORMULE DE RÉSILATION OU AUTRE AVIS ECRIT A CET EFFET AU COMMERÇANT. CE DÉLAI A COMME POINT DE DÉPART LE MOMENT OU LE COMMERÇANT COMMENCE A EXECUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE. DANS CE CAS, LE COMMERÇANT NE PEUT EXIGER PLUS, DU CONSOMMATEUR, QUE LE PAIEMENT D’UN DIXIÈME DU PRIX TOTAL PRÉVU AU CONTRAT.
UN CONSOMMATEUR PEUT METTRE FIN A SON CONTRAT AU-DELA DES DÉLAIS MENTIONNÉS CI-DESSUS. EN REVANCHE, LE COMMERÇANT PEUT EXIGER UNE PÉNALITÉ. LA PÉNALITÉ SERA CALCULÉE AU PRORATAS DU COÛT MENSUEL DE L’ABONNEMENT DE LA DURÉE PLUS COURTE OU LE PRIX D’UN ABONNEMENT DE PLUS LONGUE DURÉE SI CELUI-CI EST INFÉRIEUR AU MOMENT DE LA FIN DE CONTRAT CHOISI PAR LE CONSOMMATEUR.
LE CONTRAT EST RÉSILÉ, SANS AUTRE FORMALITÉ, DES L’ENVOI DE LA FORMULE OU DE L’AVIS.
DANS LES 10 JOURS QUI SUIVENT LA RÉSILATION DU CONTRAT, LE COMMERÇANT DOIT RESTITUER AU CONSOMMATEUR L’ARGENT QU IL LUI DOIT.
LE CONSOMMATEUR AURA AVANTAGE À CONSULTER LES ARTICLES 197 A 205 DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (L.R.Q., C P-40-1) ET, AU BESOIN, COMMUNIER AVEC L’OFFICE DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (R.R.Q 1981, C P-40-1, R.1, A, 47).
MODALITÉ DE PAIEMENT
SI L’ABONNÉ PAIE SON ABONNEMENT PAR MENSUALITÉ, CELUI-CI COMPREND QU’IL S’AGIT EN FAIT D’UN PRIVILÈGE QUI LUI EST ACCORDÉ. LE CONSOMMATEUR ADMET PAR LE FAIT MÊME QUE SON ABONNEMENT, BIEN QU’IL S’AGISSE DE PAIEMENT PAR VERSEMENT EST PAYABLE JUSQU’À LA FIN. SI L’ABONNÉ PAIE MENSUELLEMEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT, IL ACCEPTE AUTOMATIQUEMENT, PAR LA PRÉSENTE, QUE LES VERSEMENTS SOIENT PRÉLEVÉS SUR SON NUMERO DE CARTE DE CRÉDIT INDIQUÉ SUR LA FEUILLE D’AUTORISATION SIGNÉ PAR LUI À CET EFFET.
DANS LE CAS OÛ LA CARTE DE MEMBRE EST PERDUE, DES FRAIS DE 20$ SERONT CHARGÉS.
DESCRIPTION DU CONTRAT
EN ECHANGE DU PAIEMENT DE L’ABONNEMENT ET IMMÉDIATEMENT APRES LA SIGNATURE DU CONTRAT, LE SOUTH SHORE IRON S’ENGAGE À PERMETTRE À L’ABONNÉ DE S’ENTRAINER DE FAÇON NORMALE ET SÉCUTRITAIRE SUR LES EQUIPEMENTS SITUÉS À L’INTERIEUR DU CENTRE.
EN TOUT TEMPS SUR LES HEURES D’OUVERTURE DU CLUB, LES MEMBRES POURRONT VENIR S’ENTRAINER EN SUIVANT LES RÈGLEMENTS EN VIGUEUR.
IL NE M’EST PAS PERMIS D’AMENER DES ENFANTS AVEC MOI LORSQUE JE M’ENTRAINE.
LE SOUTH SHORE IRON NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES OBJETS PERDUS OU VOLÉS.
LE SOUTH SHORE IRON SE DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILITE POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS ET QUI S’ETEND.
LE CONSOMMATEUR ACCEPTE DE SE CONFORMER AUX RÈGLES EN VIGUEUR ET RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE CELLES-CI. TENUE VESTIMENTAIRE APPROPRIEE. TOUTE PERSONNE JUGÉE NON HYGIENIQUE OU NON ACCEPTABLE POUR L’AMBIANCE PAR LA DIRECTION, SE VERRA INTERDIR L’ACCES AU CENTRE.
ADVENANT LE CAS D’UN REFUS BANCAIRE OU D’UN REJET DE LA CARTE DE CRÉDIT, DES FRAIS BANCAIRES SERONT CHARGÉS AU MEMBRE EN RAISON DU NON-RESPECT DE L’ENTENTE DE MODALITÉ DE PAIEMENT. DE PLUS, LE SOUTH SHORE IRON POURRA RETIRER AUX MEMBRES FAUTIFS LE PRIVILÈGE DE PROFITER DES SERVICES JUSQU’A CE QUE LES RETARDS SOIENT PAYÉS.
DES FRAIS D’INTERÊTS DE 2% PAR MOIS (24%/ANNEE) SERONT PERÇUS SUR TOUT PAIEMENT EN RETARD.
MENTION EXIGÉE PAR LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (CONTRAT CONCLU PAR UN COMMERÇANT EXPLOITANT UN STUDIO DE SANTÉ)
LE CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER LE PRÉSENT CONTRAT SANS FRAIS DE PÉNALITE AVANT QUE LE COMMERCANT N’AIT COMMENCÉ À EXÉCUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE EN ENVOYANT LA FORMULE DE RÉSILATION OU AUTRE AVIS ECRIT A CET EFFET AU COMMERÇANT.
SI LE COMMERÇANT A COMMENCÉ À EXÉCUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE, LE CONSOMMATEUR PEUT RÉSILIER LE PRÉSENT CONTRAT DANS UN DÉLAI EGAL A 1/10 DE LA DURÉE PRÉVUE AU PRESENT CONTRAT EN ENVOYANT LA FORMULE DE RÉSILATION OU AUTRE AVIS ECRIT A CET EFFET AU COMMERÇANT. CE DÉLAI A COMME POINT DE DÉPART LE MOMENT OU LE COMMERÇANT COMMENCE A EXECUTER SON OBLIGATION PRINCIPALE. DANS CE CAS, LE COMMERÇANT NE PEUT EXIGER PLUS, DU CONSOMMATEUR, QUE LE PAIEMENT D’UN DIXIÈME DU PRIX TOTAL PRÉVU AU CONTRAT.
UN CONSOMMATEUR PEUT METTRE FIN A SON CONTRAT AU-DELA DES DÉLAIS MENTIONNÉS CI-DESSUS. EN REVANCHE, LE COMMERÇANT PEUT EXIGER UNE PÉNALITÉ. LA PÉNALITÉ SERA CALCULÉE AU PRORATAS DU COÛT MENSUEL DE L’ABONNEMENT DE LA DURÉE PLUS COURTE OU LE PRIX D’UN ABONNEMENT DE PLUS LONGUE DURÉE SI CELUI-CI EST INFÉRIEUR AU MOMENT DE LA FIN DE CONTRAT CHOISI PAR LE CONSOMMATEUR.
LE CONTRAT EST RÉSILÉ, SANS AUTRE FORMALITÉ, DES L’ENVOI DE LA FORMULE OU DE L’AVIS.
DANS LES 10 JOURS QUI SUIVENT LA RÉSILATION DU CONTRAT, LE COMMERÇANT DOIT RESTITUER AU CONSOMMATEUR L’ARGENT QU IL LUI DOIT.
LE CONSOMMATEUR AURA AVANTAGE À CONSULTER LES ARTICLES 197 A 205 DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (L.R.Q., C P-40-1) ET, AU BESOIN, COMMUNIER AVEC L’OFFICE DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (R.R.Q 1981, C P-40-1, R.1, A, 47).
